Publié le 14/03/2023

Modification du Règlement 2021/1165 par le règlement 2023/121

Le règlement 2021/1165 du 15 juillet 2021 relatif aux produits et substances utilisables en Agriculture Biologique est modifié par le Règlement 2023/121 du 17 janvier 2023.
De nouveaux intrants et de nouvelles autorisations d’usage sont ajoutés dans les annexes comme suit :

 

ANNEXE I : substances actives produits phytopharmaceutiques

1. Substance de base : Ajout du talc E553b

2. Substance actives à faible risque : Ajout du ABE-IT 56, Pyrophosphate ferrique et de l’extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux (lupin blanc)
4. Substances actives ne relevant d’aucune des catégories ci-dessus : La Deltaméthrine est autorisée sur Rhagoletis completa (mouche du brou du noyer)

ANNEXE II : Engrais et amendements

Autorisation de 3 nouveaux intrants :
– Struvite et sels de phosphate précipités valorisés (non issu d’élevage industriel)
– Nitrate de sodium (pour la production d’algue dans des systèmes fermés à terre)
– Chlorure de potassium (ou muriate de potasse, uniquement d’origine naturelle)

ANNEXE III : Aliments pour animaux

Le phosphate monobicalcique est ajouté en tant que matières premières d’origine minérale.
Les conditions spécifiques d’utilisation sont assouplies pour les levures et les produits de levures (suppression de la référence aux souches de levures).
La gomme xanthane est autorisée en tant qu’additif technologique.
Les argiles « Sépiolite » et « Illite montmorillonite-kaolinite » sont ajoutées en tant que liants et agents antimottants.
Un nouveau point « f » est inséré dans l’annexe et concerne les « substances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines » avec inscription de la bentonite dans cette catégorie.
Enfin, suite à l’élargissement du RUE 2018/848 aux « Pet Food », plusieurs nouveaux intrants sont autorisés spécifiquement pour les animaux de compagnie.

ANNEXE V : Additifs et auxiliaires produits transformés :

Sur la partie additif, rectification d’une erreur commise lors du changement règlementaire concernant le talc (E553b) qui est bien autorisé pour les produits d’origine végétale.
Les restrictions d’utilisation ont été modifiées pour la gomme gellane et le dioxyde de silicium.
Concernant les auxiliaires de fabrication, deux nouveaux intrants sont autorisés pour tous produits d’origine végétal (uniquement à des fins antimicrobiennes) : l’extrait de houblon et l’extrait de colophane.